Marque expirée - Marque en non vigueur
Ya'Gum
Numéro de dépôt :
3542816
Date de dépôt :
10/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
10/12/2017
Présentation de la marque Ya'Gum
Déposée le 10 décembre 2007 par Daniel Pierre BRUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Ya'Gum »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ya'Gum est expirée depuis le 10 décembre 2017.
Daniel Pierre BRUNET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20
Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03